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Gratos

SOC350 Affiliation et calcul des cotisations TNS : des repères pour comprendre

Le régime des TNS et les spécificités en lien avec le calcul de leurs cotisations restent parmi les thèmes importants des comptes de nos clients et sont au centre de leurs interrogations. Ce séminaire reprend l’ensemble des règles actuelles de calcul des cotisations TNS (calcul et aspect comptable).

Pré-requis

Aucun

Pédagogie

Echange d’expériences Etude de cas Exposé Evaluation de l’acquisition des connaissances

Objectifs professionnels

  • Comprendre le contexte et les raisons de si nombreuses spécificités.
  • Comprendre comment sont calculées les cotisations sociales.
  • Comprendre les impacts des cotisations sur les prestations des non-salariés.
  • Comprendre la comptabilisation des charges et savoir se repérer pour le contrôle des comptes.

Contenu

1- Les principes d’affiliation aux caisses TNS

  • Quelles sont les caisses TNS compétentes en fonction de l’activité exercée ?
  • Les critères de choix sociaux entre les différents statuts

2- La gérance majoritaire : des repères pour comprendre

  • Qu’est-ce qu’un gérant majoritaire ?
  • Comment est rémunéré un gérant ?

3- Le calcul des cotisations sociales : principes de calcul

  • Les taux de cotisations
  • Les mécanismes de plafonnement
  • Les cotisations de Sécurité Sociale et des régimes complémentaires
  • Le mécanisme de l’ajustement
  • Les facultés d’exonération

Animateur

Jean-Michel RONDEAU

Concepteur

CFPC

Informations complémentaires

Qualification des formateurs

Les formateurs sont des professionnels sélectionnés pour leur maîtrise du sujet enseigné et leur expérience pratique afin de proposer une approche pragmatique et concrète des sujets traités.

Moyens pédagogiques et d’encadrement

Salles de formation disposant des matériels pédagogiques et techniques nécessaires (paperboard, vidéoprojecteur, visioconférence …) au bon déroulement de la formation.

Moyens d'évaluation de l'atteinte des objectifs

Questionnaire de validation des acquis.

Moyens de suivi de l'exécution de l'action

Feuille de présence signée par les participants ou rapport de connexion si classe virtuelle.

Les participants du cours

Toujours pas de participant

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1- Les principes d’affiliation aux caisses TNS

  • Quelles sont les caisses TNS compétentes en fonction de l’activité exercée ?
  • Les critères de choix sociaux entre les différents statuts

2- La gérance majoritaire : des repères pour comprendre

  • Qu’est-ce qu’un gérant majoritaire ?
  • Comment est rémunéré un gérant ?

3- Le calcul des cotisations sociales : principes de calcul

  • Les taux de cotisations
  • Les mécanismes de plafonnement
  • Les cotisations de Sécurité Sociale et des régimes complémentaires
  • Le mécanisme de l’ajustement
  • Les facultés d’exonération

Echange d’expériences Etude de cas Exposé Evaluation de l’acquisition des connaissances

Aucun

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