Objectifs

– Connaître les règles fondamentales.

– Connaître les principales difficultés rencontrées lors de l’arrêté fiscal.

– Maîtriser les difficultés fiscales pour satisfaire au devoir de conseil.

– Connaître les crédits d’impôts.

Contenu

Étude par cycles du plan comptable de certains points fiscaux complexes :

– BIC et IS : Principes et critères de choix

– Choix entre actif commercial et patrimoine privé

– Incidences fiscales des règles comptables sur les actifs et les passifs

– Analyse des subventions et indemnités

– Crédit d’impôts et régimes de faveur

– Frais de recherche et développement

– Déductibilité des rémunérations et des cotisations sociales

Étude des régimes particuliers :

– Fiscalité des titres et valeurs mobilières

– Plus-values professionnelles et régimes d’exonération

– Report des déficits à l’IR et à l’IS

– Régime des sociétés mères/filles et des sociétés transparentes fiscalement

– Distributions de dividendes

Animateur

Philippe SZAFIR, Expert-comptable

Concepteur

CFPC