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Gratos

FIS328 Maîtriser les difficultés de la détermination du résultat fiscal BIC/IS

Ce séminaire est destiné à éviter les erreurs lors de la détermination du résultat fiscal à l’IS et à l’IR et conduit à la maîtrise des crédits d’impôts et des régimes d’exonération les plus courants.

Pré-requis

Bonne connaissance des règles ficales, notamment des régimes d’imposition

Pédagogie

Exposé, échange d’expériences, évaluation de l’acquisition des connaissances.

 

Objectifs professionnels

  • Connaître les règles fondamentales.
  • Connaître les principales difficultés rencontrées lors de l’arrêté fiscal.
  • Maîtriser les difficultés fiscales pour satisfaire au devoir de conseil.
  • Connaître les crédits d’impôts.

Contenu

1- Étude par cycles du plan comptable de certains points fiscaux complexes

  • BIC et IS : Principes et critères de choix
  • Choix entre actif commercial et patrimoine privé
  • Incidences fiscales des règles comptables sur les actifs et les passifs
  • Analyse des subventions et indemnités
  • Crédit d’impôts et régimes de faveur
  • Frais de recherche et développement
  • Déductibilité des rémunérations et des cotisations sociales

2- Étude des régimes particuliers

  • Fiscalité des titres et valeurs mobilières
  • Plus-values professionnelles et régimes d’exonération
  • Report des déficits à l’IR et à l’IS
  • Régime des sociétés mères/filles et des sociétés transparentes fiscalement
  • Distributions de dividendes

Animateur

Philippe SZAFIR, Expert-comptable

Concepteur

CFPC

Informations complémentaires

Qualification des formateurs

Les formateurs sont des professionnels sélectionnés pour leur maîtrise du sujet enseigné et leur expérience pratique afin de proposer une approche pragmatique et concrète des sujets traités.

Moyens pédagogiques et d’encadrement

Salles de formation disposant des matériels pédagogiques et techniques nécessaires (paperboard, vidéoprojecteur, visioconférence …) au bon déroulement de la formation.

Moyens d'évaluation de l'atteinte des objectifs

Questionnaire de validation des acquis.

Moyens de suivi de l'exécution de l'action

Feuille de présence signée par les participants ou rapport de connexion si classe virtuelle.

Les participants du cours

Toujours pas de participant

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Avis sur le cours

Toujours pas de commentaires

1- Étude par cycles du plan comptable de certains points fiscaux complexes

  • BIC et IS : Principes et critères de choix
  • Choix entre actif commercial et patrimoine privé
  • Incidences fiscales des règles comptables sur les actifs et les passifs
  • Analyse des subventions et indemnités
  • Crédit d’impôts et régimes de faveur
  • Frais de recherche et développement
  • Déductibilité des rémunérations et des cotisations sociales

2- Étude des régimes particuliers

  • Fiscalité des titres et valeurs mobilières
  • Plus-values professionnelles et régimes d’exonération
  • Report des déficits à l’IR et à l’IS
  • Régime des sociétés mères/filles et des sociétés transparentes fiscalement
  • Distributions de dividendes

Exposé, échange d’expériences, évaluation de l’acquisition des connaissances.

 

Bonne connaissance des règles ficales, notamment des régimes d’imposition

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