Objectifs professionnels

• Maîtriser la fiscalité liée à l’acquisition des titres, à leur détention et à leur cession (vente, apport) par des personnes morales en fonction de la qualité des titres (titres professionnels ou non).
• Savoir optimiser la fiscalité des titres à tout moment : acquisition, détention, cession.

Contenu

1- Le régime professionnel des titres

• Les parts de sociétés de personnes
• Les titres détenus par des sociétés à l’IS

2- La TVA sur les frais liés à l’acquisition et à la détention des titres

Animateur

Pierre François LE ROUX

Concepteur

CFPC

Informations complémentaires

Qualification des formateurs

Les formateurs sont des professionnels sélectionnés pour leur maîtrise du sujet enseigné et leur expérience pratique afin de proposer une approche pragmatique et concrète des sujets traités.

Moyens pédagogiques et d’encadrement

Salles de formation disposant des matériels pédagogiques et techniques nécessaires (paperboard, vidéoprojecteur, visioconférence …) au bon déroulement de la formation.

Moyens d'évaluation de l'atteinte des objectifs

Questionnaire de validation des acquis.

Moyens de suivi de l'exécution de l'action

Feuille de présence signée par les participants ou rapport de connexion si classe virtuelle.