Acquérir la maîtrise des principes de la TVA appliqués aux spécificités agricoles.
Nouveau
FIS185 Initiation à la TVA agricole
Pré-requis
Aucun.
Pédagogie
Exposé, évaluation de l’acquisition des connaissances en ligne, mini cas d’application.
Objectifs professionnels
- Maîtriser les régimes de TVA agricole, leur champ d’application et leur fonctionnement :
- Mettre en œuvre ces principes aux activités agricoles;
- Appliquer ces principes à la cessation d’activité agricole;
- Appliquer ces principes aux baux ruraux et calculer la taxe ADAR.
Contenu
- Les activités qui relèvent du champ d’application de la TVA agricole et les taux applicables
- Le fonctionnement des régimes de TVA agricole et le calcul de la taxe ADAR
- Les régularisations TVA sur les immobilisations agricoles (bâtiments agricoles, plantations, améliorations du fonds, stocks et avances aux cultures)
- Les incidences TVA de la cessation d’activité agricole et le transfert de l’universalité TVA
- Le régime de TVA bailleur de biens ruraux
Animateur
Marine VIRON
Concepteur
CFPC
Informations complémentaires
Qualification des formateurs
Les formateurs sont des professionnels sélectionnés pour leur maîtrise du sujet enseigné et leur expérience pratique afin de proposer une approche pragmatique et concrète des sujets traités.
Moyens pédagogiques et d’encadrement
Salles de formation disposant des matériels pédagogiques et techniques nécessaires (paperboard, vidéoprojecteur, visioconférence …) au bon déroulement de la formation.
Moyens d'évaluation de l'atteinte des objectifs
Questionnaire de validation des acquis.
Moyens de suivi de l'exécution de l'action
Feuille de présence signée par les participants ou rapport de connexion si classe virtuelle.
Les participants du cours
Toujours pas de participant
Avis sur le cours
Toujours pas de commentaires
- Les activités qui relèvent du champ d’application de la TVA agricole et les taux applicables
- Le fonctionnement des régimes de TVA agricole et le calcul de la taxe ADAR
- Les régularisations TVA sur les immobilisations agricoles (bâtiments agricoles, plantations, améliorations du fonds, stocks et avances aux cultures)
- Les incidences TVA de la cessation d’activité agricole et le transfert de l’universalité TVA
- Le régime de TVA bailleur de biens ruraux
Exposé, évaluation de l’acquisition des connaissances en ligne, mini cas d’application.
Aucun.
Nos principaux enseignants
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