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SOC931 Durée du travail : Spécificités des forfaits heures/jours, de la modulation et de télétravail

Souvent mal utilisés ou peu connus, les modes d’organisation du travail annuels peuvent être une des solutions à la gestion des temps de travail de certains profils dont la durée du travail est difficile à prédéterminée.
L’objectif principal de cette formation est de sécuriser la mise en place et le suivi ces modes d’organisation du travail au sein des entreprises.

Pré-requis

  • Avoir des connaissances juridiques sociales de base.

Pédagogie

Exposé, échanges d’expériences, étude des cas, évaluation de l’acquisition des connaissances.

 

Objectifs professionnels

  • Rappel des règles de base.
  • Maîtriser les aspects pratiques des forfaits.
  • Adopter les bonnes pratiques.
  • Connaître les positions des juridictions.

Contenu

1- Mode d’aménagement du temps de travail

  • Présentation des différents dispositifs

2- Modulation du temps de travail

  • Régime
  • Mise en place
  • Traitement en paie

3- Gestion des forfaits

  • Mise en place d’un régime des forfait heures et jours
  • Le suivi des salariés en forfait jours
  • Traitement des forfaits en paie

4- Le télétravail

  • Le cadre juridique
  • Les modalités de mise en place : charte ou accord
  • Les obligations des parties
  • Avantages / inconvénients

Animateur

Isabelle BOILEAU

Concepteur

Isabelle BOILEAU

Informations complémentaires

Qualification des formateurs

Les formateurs sont des professionnels sélectionnés pour leur maîtrise du sujet enseigné et leur expérience pratique afin de proposer une approche pragmatique et concrète des sujets traités.

Moyens pédagogiques et d’encadrement

Salles de formation disposant des matériels pédagogiques et techniques nécessaires (paperboard, vidéoprojecteur, visioconférence …) au bon déroulement de la formation.

Moyens d'évaluation de l'atteinte des objectifs

Questionnaire de validation des acquis.

Moyens de suivi de l'exécution de l'action

Feuille de présence signée par les participants ou rapport de connexion si classe virtuelle.

Les participants du cours

Toujours pas de participant

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Avis sur le cours

Toujours pas de commentaires

1- Mode d’aménagement du temps de travail

  • Présentation des différents dispositifs

2- Modulation du temps de travail

  • Régime
  • Mise en place
  • Traitement en paie

3- Gestion des forfaits

  • Mise en place d’un régime des forfait heures et jours
  • Le suivi des salariés en forfait jours
  • Traitement des forfaits en paie

4- Le télétravail

  • Le cadre juridique
  • Les modalités de mise en place : charte ou accord
  • Les obligations des parties
  • Avantages / inconvénients

Exposé, échanges d’expériences, étude des cas, évaluation de l’acquisition des connaissances.

 

  • Avoir des connaissances juridiques sociales de base.

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