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FIS132 Aspects fiscaux des titres de société pour les particuliers et les entreprises

Ce séminaire est dédié aux experts-comptables et collaborateurs confirmés.

Il met en avant les difficultés d’application des différentes règles applicables, de l’acquisition à la cession, aux opérations sur titres qu’il s’agisse d’opérations réalisées par des personnes physiques ou des personnes morales.

Pré-requis

Avoir une bonne connaissance de la fiscalité des particuliers et des entreprises.

Pédagogie

Exposé, évaluation de l’acquisition des connaissances.

 

Objectifs professionnels

  • Maîtriser la fiscalité liée à l’acquisition des titres, à leur détention et à leur cession (vente, apport) en fonction de la qualité du détenteur (personne physique ou personne morale) et de la qualité des titres (titres professionnels ou non).
  • Savoir optimiser la fiscalité des titres à tout moment : acquisition, détention, cession.

Contenu

1- Le régime des particuliers

  • Fiscalité attachée à l’acquisition
  • Fiscalité attachée aux revenus
  • Fiscalité attachée à la cession ( plus et moins-values, prépondérance immobilière, apport-cession)

2- Le régime professionnel des titres

  • Les parts de sociétés de personnes
  • Les titres détenus par des sociétés à l’IS

3- La TVA sur les frais liés à l’acquisition et à la détention des titres

Animateur

Catherine LOGEAIS POLIGONE, Expert-comptable

Concepteur

CFPC

Informations complémentaires

Qualification des formateurs

Les formateurs sont des professionnels sélectionnés pour leur maîtrise du sujet enseigné et leur expérience pratique afin de proposer une approche pragmatique et concrète des sujets traités.

Moyens pédagogiques et d’encadrement

Salles de formation disposant des matériels pédagogiques et techniques nécessaires (paperboard, vidéoprojecteur, visioconférence …) au bon déroulement de la formation.

Moyens d'évaluation de l'atteinte des objectifs

Questionnaire de validation des acquis.

Moyens de suivi de l'exécution de l'action

Feuille de présence signée par les participants ou rapport de connexion si classe virtuelle.

Les participants du cours

Toujours pas de participant

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Avis sur le cours

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1- Le régime des particuliers

  • Fiscalité attachée à l’acquisition
  • Fiscalité attachée aux revenus
  • Fiscalité attachée à la cession ( plus et moins-values, prépondérance immobilière, apport-cession)

2- Le régime professionnel des titres

  • Les parts de sociétés de personnes
  • Les titres détenus par des sociétés à l’IS

3- La TVA sur les frais liés à l’acquisition et à la détention des titres

Exposé, évaluation de l’acquisition des connaissances.

 

Avoir une bonne connaissance de la fiscalité des particuliers et des entreprises.

Nos principaux enseignants

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