$85 par personne /

Gratos

FIS910 Approfondissement fiscal (TVA, IS, impôts locaux, taxes diverses)

Pré-requis

Maîtrise de la fiscalité

Pédagogie

Exposé, Echange d’expériences, Cas pratiques, Evaluation de l’acquisition des connaissances

Objectifs

  • Acquérir les connaissances nécessaires sur les principaux sujets fiscaux concernant les sociétés.

Contenu

Approfondissement Impôt sur les sociétés

  • Charges et produits non déductible
  • Régime fiscal des dividendes de sociétés à l’impôt société et de société transparente fiscalement
  • Abandon de créance
  • Charges financières non déductibles
  • Traitement des plus et moins-value sur titres
  • Suivi du déficit fiscal non intégré

Approfondissement TVA

  • Champs d’application de la TVA
  • Règles particulières : indemnités, subvention
  • Assujetti et redevables
  • Règles de territorialité : livraison de bien et prestation de service
  • Règles générales de déduction de la TVA
  • Règles particulières : frais de déplacement, carburant
  • Règles de justification de la TVA déduites
  • Cas de non déduction de la TVA
  • TVA horizontale

CET

  • Personnes imposables
  • Périodes de référence
  • Bases imposables
  • Règlement

CVT – C3F

Animateur

Pascale RENOU, Expert-comptable

Concepteur

FRANCIS LEFEBVRE FORMATION

Les participants du cours

Toujours pas de participant

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Approfondissement Impôt sur les sociétés

  • Charges et produits non déductible
  • Régime fiscal des dividendes de sociétés à l’impôt société et de société transparente fiscalement
  • Abandon de créance
  • Charges financières non déductibles
  • Traitement des plus et moins-value sur titres
  • Suivi du déficit fiscal non intégré

Approfondissement TVA

  • Champs d’application de la TVA
  • Règles particulières : indemnités, subvention
  • Assujetti et redevables
  • Règles de territorialité : livraison de bien et prestation de service
  • Règles générales de déduction de la TVA
  • Règles particulières : frais de déplacement, carburant
  • Règles de justification de la TVA déduites
  • Cas de non déduction de la TVA
  • TVA horizontale

CET

  • Personnes imposables
  • Périodes de référence
  • Bases imposables
  • Règlement

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